Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA GRIFFE VÉGÉTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque LA GRIFFE VÉGÉTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France - SIREN 310473178
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, notamment vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour le jardinage. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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